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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1715051
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2011
Marque figurative de Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes domicilié(e) 96, Route de Chambéry,38110 CESSIEU (dossier no 2211854) - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 621 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Cavélius Parfums Jacques Cavélius domicilié(e) B.P. 508 CESSIEU,38358 LA TOUR DU PIN CEDEX (dossier no 2211854) - 38358 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715051.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2011.

Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes a également déposé les autres marques suivantes : SERENA , APACHE , JC , MENESTREL , ALKIBA , EAU SIDERALE , CORSAIRE , JACQUES CAVELIUS


Parfums Jacques Cavélius Distillerie Parfumerie des Alpes S.A. S.A. - 96, Route de Chambéry,38110 CESSIEU (dossier no 2211854) - 38110 - France - SIREN 573621539


Monsieur Jacques Cavélius Parfums Jacques Cavélius - B.P. 508 CESSIEU,38358 LA TOUR DU PIN CEDEX (dossier no 2211854) - 38358 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211854 - Publication au BOPI 2001-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

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